Il coupe lui-même les branches du chêne voisin au-dessus de sa terrasse : dix jours plus tard, le propriétaire sonne avec une lettre d’avocat

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Il était un peu plus de neuf heures, ce samedi de septembre, quand la tronçonneuse a toussé deux fois avant de démarrer. Sur la terrasse en bois, à la sortie de Ruelle-sur-Touvre, près d'Angoulême, Didier, 58 ans, avait posé son café sur la rambarde. Au-dessus de lui, les longues branches du chêne voisin pendaient, lourdes de glands, comme un plafond vert qui descendait chaque année un peu plus bas.

Une terrasse construite à l'ombre d'un chêne centenaire

Didier et sa femme Sylvie ont acheté la maison en 2009, une longère restaurée avec un jardin étroit qui descend vers un petit ruisseau. Lui travaille comme technicien de maintenance dans une usine de papier, elle est aide-soignante à l'hôpital de Girac. La terrasse, Didier l'a construite de ses mains, en pin traité, pendant deux étés entiers. Il en est fier, il le dit à qui veut l'entendre, et il y prend ses repas dès que le temps le permet.

De l'autre côté de la haie de lauriers vit Gérard, 74 ans, ancien agriculteur, veuf depuis quelques années. Son chêne a sans doute plus d'un siècle, et il domine les deux terrains comme un vieux gardien. Les premières années, les deux hommes se saluaient par-dessus la clôture, parlaient de la pluie, des prix du fioul, des sangliers qui retournaient les pelouses. Rien de chaleureux, mais rien d'hostile non plus, une cordialité de voisinage comme on en connaît tous.

Le chêne, au début, n'était qu'un décor agréable. En été, il offrait un peu d'ombre en fin de journée, et Sylvie aimait le bruit du vent dans ses feuilles. Mais les branches poussaient, année après année, et elles finissaient par recouvrir près de la moitié de la terrasse. Didier balayait les feuilles à l'automne, ramassait les glands, nettoyait la mousse verte qui gagnait les lames. Il en parlait parfois, sans colère, comme d'une corvée qui faisait partie de la maison.

La décision de régler le problème soi-même, un samedi

Le printemps dernier, une branche morte est tombée pendant un orage et a fendu deux lames de la terrasse. Personne n'était dehors, heureusement, mais Sylvie a eu peur rétrospectivement, parce que leur petit-fils jouait souvent juste à cet endroit. Didier a ramassé les morceaux, changé les lames, et il a commencé à regarder le chêne autrement. Ce n'était plus un arbre, c'était un risque suspendu au-dessus de leur table.

Il en a parlé une fois à Gérard, au portail, un soir de juin. Le vieil homme a écouté, a hoché la tête, et a répondu qu'il verrait ça à l'automne, quand la sève serait descendue. Didier a trouvé la réponse raisonnable et n'a pas insisté. Il a laissé passer l'été, puis il a constaté que rien ne se faisait, que Gérard sortait de moins en moins et que le sujet semblait oublié.

Alors il a pris sa décision, pour de bonnes raisons à ses yeux. Il ne toucherait qu'aux branches qui dépassaient chez lui, rien d'autre, pas un centimètre de plus. Il avait l'échelle, la tronçonneuse, l'habitude du travail manuel. Je me suis dit que je lui rendais service, en fait, il n'avait plus l'âge de grimper là-haut, raconte-t-il aujourd'hui. Ce samedi-là, il a coupé quatre grosses branches au ras de la limite, puis il a tout débité en bûches.

« Je me suis dit que je lui rendais service, en fait, il n'avait plus l'âge de grimper là-haut. »

Un regard derrière la haie, puis un long silence

Vers onze heures, alors qu'il empilait les bûches contre le mur du garage, Didier a aperçu Gérard derrière les lauriers. Le vieil homme regardait le chêne, les mains dans les poches de sa veste, sans rien dire. Didier lui a fait un signe de la main, un peu gêné malgré tout. Gérard n'a pas répondu et il est rentré chez lui. Sur le moment, Didier a mis ça sur le compte de la fatigue ou de l'humeur du jour.

Le soir, sur la terrasse dégagée, Sylvie a remarqué que le chêne avait désormais une drôle d'allure. D'un côté, ses branches s'étalaient encore largement au-dessus du pré de Gérard. De l'autre, il était coupé net, comme un arbre qu'on aurait rasé d'un seul côté. Elle a trouvé ça un peu brutal, sans oser le dire franchement. Didier, lui, profitait de la lumière retrouvée et de la vue sur le ruisseau.

Les jours suivants, Gérard ne s'est plus montré au portail. Il ne sortait plus ses poubelles le mardi soir à la même heure que Didier, et la voiture de sa fille est venue deux fois dans la semaine. Soyons honnêtes, Didier a senti que quelque chose clochait, mais il a préféré ne pas y penser. Il se répétait qu'il avait coupé chez lui, sur son terrain, et que personne ne pouvait lui reprocher de protéger sa famille.

La lettre d'avocat tendue sur le pas de la porte

Dix jours plus tard, un mercredi en fin d'après-midi, la sonnette a retenti. Gérard était là, accompagné de sa fille Nathalie, une enveloppe blanche à la main. Il ne voulait pas entrer. Il a simplement tendu la lettre et a dit, d'une voix calme, que tout était expliqué dedans. L'en-tête portait le nom d'un cabinet d'avocats d'Angoulême. Didier a senti ses jambes devenir lourdes, comme s'il avait reçu une contravention pour une faute qu'il n'avait pas vue.

La lettre faisait trois pages. Elle rappelait que l'arbre appartenait à Gérard, que Didier avait coupé des branches sans son accord, et qu'un élagueur consulté par la famille estimait l'arbre fragilisé. Les coupes, faites en pleine saison et sans soin, pouvaient ouvrir la porte aux champignons. La famille demandait la prise en charge d'une expertise et des travaux de reprise, faute de quoi elle envisageait une action devant le tribunal.

Didier a d'abord appelé son frère, qui lui a répondu qu'on avait toujours le droit de couper ce qui dépasse chez soi. Puis il a appelé son assurance habitation, qui a ouvert un dossier sans rien promettre. Il a cherché sur internet, la nuit, en lisant des forums qui se contredisaient. Moi, j'étais sûr d'être dans mon droit, tout le monde dit ça, on coupe ce qui dépasse, confie-t-il. Sylvie, elle, a surtout pensé au voisin qui ne leur parlait plus.

« Quand j'ai vu l'en-tête du cabinet, j'ai compris que mon samedi allait me coûter cher. »

Ce que dit vraiment le Code civil sur les branches et les racines

C'est une conciliatrice de justice, rencontrée lors d'une permanence gratuite à la mairie, qui a remis les choses à plat. Elle a sorti un vieux Code civil et lui a lu l'article 673. Le texte fait une différence nette, que Didier ignorait totalement. Les racines, ronces et brindilles qui avancent sur votre terrain, vous pouvez les couper vous-même, à la limite de la propriété. Les branches, en revanche, c'est autre chose.

Pour les branches qui dépassent, le voisin peut contraindre le propriétaire de l'arbre à les couper, mais il ne peut pas le faire lui-même à sa place. Le droit d'exiger l'élagage existe bel et bien, et il ne disparaît pas avec le temps. Mais c'est au propriétaire de l'arbre de s'en charger, ou à un juge de l'y obliger. Didier avait donc raison sur le fond, et tort sur la manière, ce qui suffisait à le mettre en difficulté.

La conciliatrice lui a expliqué ce qu'il aurait dû faire, selon elle, dans sa situation. Une demande écrite d'abord, puis une lettre recommandée, puis une tentative de conciliation, et seulement ensuite le tribunal si rien ne bougeait. Vous aviez le droit d'obtenir la coupe, monsieur, pas celui de tenir la tronçonneuse, lui a-t-elle dit doucement. Didier est ressorti de la mairie sonné, mais soulagé de comprendre enfin.

Un accord trouvé, une facture partagée, une haie à recoudre

Une rencontre a été organisée un mois plus tard, toujours avec la conciliatrice, dans une petite salle de la mairie. Gérard est venu avec Nathalie, Didier avec Sylvie. Au fil de la discussion, il est apparu que le vieil homme n'était pas tant attaché au droit qu'à son arbre, planté par son grand-père. Didier a présenté ses excuses. Gérard a reconnu qu'il avait laissé traîner l'élagage promis depuis le printemps, faute de moyens et d'énergie.

L'accord a été signé ce jour-là. Un élagueur professionnel est venu rééquilibrer la couronne et soigner les coupes, pour une facture de 780 euros, partagée en deux. L'expertise réclamée par l'avocat a été abandonnée, et la menace de procès avec elle. Didier a payé sa part sans discuter, en considérant que c'était le prix de sa précipitation. Il estime qu'un procès lui aurait coûté bien davantage, en argent comme en tranquillité.

Aujourd'hui, les deux voisins se saluent de nouveau, un peu plus prudemment qu'avant. Didier a gardé la lettre d'avocat dans un tiroir, comme un rappel. Il conseille désormais à ses collègues de ne jamais toucher à l'arbre d'un autre sans accord écrit. Le chêne, lui, a perdu de son ampleur, mais il tient debout. Et le samedi matin, sur la terrasse, Didier boit son café sans regarder le ciel avec méfiance.

« Cet arbre, c'est mon grand-père qui l'a planté, je voulais juste qu'on me demande avant. »

  • Les racines et ronces qui avancent chez vous peuvent être coupées vous-même, à la limite du terrain.
  • Les branches qui dépassent doivent être élaguées par le propriétaire de l'arbre, pas par vous.
  • Commencez par une demande écrite, puis une lettre recommandée avec accusé de réception.
  • Un conciliateur de justice, gratuit, peut être sollicité en mairie avant toute action.
  • En dernier recours, le juge peut obliger le voisin à faire élaguer à ses frais.
  • Photographiez les branches et les dégâts éventuels pour garder une trace datée.

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Emilie Morlaes
Emilie Morlaes

Émilie Morlaes a toujours été passionnée par l'écologie et par une façon de vivre plus simple : produits sans chimie, bio, fait maison, consommation raisonnée. Ancienne gérante d'un salon de coiffure à La Grande-Motte, elle suit de près tout ce qui touche à l'environnement, à l'alimentation et aux produits du quotidien, et partage ici ce qui change concrètement pour vous.

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